Règles plus strictes pour prouver la conformité à l'exigence d'identification de l'usine

Le critère 2.1 (responsabilité de la chaîne d'approvisionnement) stipule que toutes les usines d'assemblage final qui fabriquent des produits certifiés doivent être inscrites sur la liste des usines acceptées ( TCO Certified ). Pour prouver qu'ils se conforment à cette exigence, les propriétaires de marques doivent soumettre une copie de la liste des usines du certificat CB, comprenant les noms et adresses de toutes les usines d'assemblage final qui fabriquent le modèle de produit certifié. Il peut y avoir une raison valable de faire figurer sur le certificat CB une usine qui ne fabrique pas de produits certifiés. Quelle que soit la raison, elle doit être prouvée par des documents.

Si l'une des usines figurant sur le certificat CB n'est pas inscrite sur la liste des usines acceptées ( TCO Certified ), le propriétaire de la marque doit soit

• soumettre le modèle d'identification de l'usine à l'organisme de vérification, afin que l'usine puisse être inscrite sur la liste des usines acceptées ( TCO Certified ),

ou

• prouver que les usines qui ne figurent pas sur la liste des usines acceptées de TCO Certified ne fabriquent pas de modèles de produits certifiés conformément à TCO Certified. Pour ce faire, il convient de soumettre à l'organisme de vérification une copie du contrat/de l'accord conclu entre le propriétaire de la marque et l'usine. Le document soumis doit prouver que l'usine fabrique des modèles non certifiés couverts par le certificat CB. (Les informations sensibles contenues dans l'accord peuvent être censurées à condition que les éléments ci-dessus puissent être prouvés).

Si vous avez des questions ou si vous souhaitez discuter d'autres solutions pour prouver votre conformité, veuillez contacter Stefan Carlberg, responsable de la certification, TCO Development.